-
Veille légale du mois de mars
Veille légale du mois de mars DÉCISION (UE) 2024/851 DU CONSEIL du 4 mars 2024 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, lors de
-
Veille légale du mois de février
Veille légale du mois de février RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/751 DE LA COMMISSION du 11 décembre 2023 modifiant le règlement (UE) no 1315/2013 du
-
Veille légale du mois de janvier
Veille légale du mois de janvier RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/191 DE LA COMMISSION du 8 janvier 2024 rectifiant certaines versions linguistiques du
-
Veille légale du mois de décembre
Veille légale du mois de décembre Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de
-
Veille légale du mois de novembre
Veille légale du mois de novembre DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/2584 DE LA COMMISSION du 15 novembre 2023 relative aux normes harmonisées concernant
-
Veille légale du mois d'octobre
Veille légale du mois d'octobre DÉCISION (UE) 2023/2116 DU CONSEIL du 22 mai 2023 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, lors
-
Veille légale du mois de septembre
Veille légale du mois de septembre RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1693 DE LA COMMISSION du 10 août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/
-
Veille légale du mois d'août
Veille légale du mois d'août Loi du 21 juillet 2023 ayant pour objet l’organisation de l’enseignement supérieur et portant modification :
-
Veille légale du mois de juillet
Veille légale du mois de juillet 1°approbation de l’Avenant, fait à Esch-sur-Alzette, le 19 octobre 2021, au Protocole d’accord entre le Gouvernement
-
Veille légale du mois de juin
Veille légale du mois de juin Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
-
Veille légale du mois de mai
Veille légale du mois de mai Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
-
Veille légale du mois d'avril
Veille légale du mois d'avril Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
-
Veille légale du mois de mars
Veille légale du mois de mars Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
-
Veille légale du mois de février
Veille légale du mois de février Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de
-
Veille légale du mois de janvier
Veille légale du mois de janvier RÈGLEMENT (UE) 2023/144 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 janvier 2023 abrogeant le règlement (CEE) no 1108/
- 1
- 2
- 3
- Dernière page